Mentions légales
1. Identification du site
Le présent site azur-motos-sport.com (ci-après « le Site ») est édité par :
AMS - AZUR MOTOS SPORTS
SAS au capital de 40 000 €
SIRET : 82207784800015
Siège social :
Rue de l’Industrie
ZI du Capitou
83600 Fréjus
France
Le Site a été conçu, développé et hébergé par Rocher Blanc, entreprise spécialisée dans la création de sites vitrines et e-commerce, située à Monaco.
2. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site, incluant notamment :
- textes
- photographies
- graphismes
- logos
- icônes
- images
- vidéos
- documents téléchargeables
- structure générale
- charte graphique
est protégé par les lois en vigueur en France et dans l’Union européenne relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive d’Azur Motos Sport ou de ses partenaires autorisés.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Azur Motos Sport.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
3. Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes vers le Site est autorisée sous réserve de :
- ne pas créer de confusion quant à la source des contenus
- ne pas utiliser la technique du framing ou de l’in-line linking
- ne pas porter atteinte à l’image ou à la réputation d’Azur Motos Sport
Azur Motos Sport se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’elle estimerait non conforme à ses intérêts ou à sa ligne éditoriale.
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. Azur Motos Sport ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites tiers, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de leur consultation.
4. Responsabilité
Azur Motos Sport met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable :
- d’éventuelles erreurs ou omissions
- d’une indisponibilité temporaire du Site
- de tout dommage résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le Site sous sa responsabilité exclusive.
5. Cookies
Le Site est susceptible d’utiliser des cookies et technologies similaires afin d’améliorer l’expérience de navigation et de mesurer l’audience.
L’utilisateur peut à tout moment gérer ses préférences via le bandeau de consentement prévu à cet effet ou via les paramètres de son navigateur.
Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la page Données personnelles.
6. Droit applicable
Le présent Site est régi par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.